Mentions légales

Éditeur

Le CRAN

11, rue du général Renault – 75011 Paris – France
E-mail : contact@lecran.org

Directeur de publication

Patrick LOZES, président et membre fondateur du CRAN

Hébergeur

OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovhcloud.com

Conception et réalisation graphique

Thomas VAN & Partners

SIREN 519403661
2, allée Joliot Curie – Champs sur Marne – France
thomasvan-design.com

Propriété intellectuelle

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive du CRAN ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.

L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du CRAN, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par le CRAN ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Liens hypertextes

Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par le CRAN. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité du CRAN, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable du CRAN, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Confidentialité des courriers électroniques

Le CRAN informe les utilisateurs que :
  • Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour le CRAN de fournir une réponse.

Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis à la loi française.